Contrairement au système juridique français, le cadre anglais est en général basé sur la jurisprudence. Le système juridique anglais de droit commun est à la base de la structure juridique de nombreux pays anglophones.
Par ailleurs, le système juridique français est basé sur le droit civil, ce qui signifie qu’il est codifié et qu’il découle du droit romain. Le système juridique français peut nous sembler étranger, mais d’un autre côté, l’idée selon laquelle une foi qui n’a jamais été rédigée est toujours considérée comme une loi peut être très déroutante pour les Français.
Le droit commun
Pour faire la différence, il est important de voir le système de droit utilisé dans la plupart des pays anglophones. Le système est né d’une époque pré-normande où les règles étaient différentes dans chaque partie du pays. Par souci de cohérence, les juges ont créé le droit commun en s’inspirant des coutumes du pays et des décisions des monarques.
Voici une vidéo montrant ces différences :
Ces règles se sont développées de manière organique et ont rarement été écrites. Il intègre des influences antidatées de la Bible et des Romains ainsi que des Normands. Lorsqu’ils prennent une décision, les juges des tribunaux sont largement liés par les règles et autres doctrines élaborées par les tribunaux précédents.
Qu’en est-il du droit civil ?
De manière générale, un système de droit civil plus prédomine que son homologue du droit commun. Il est largement basé sur le droit romain. En termes de contrat, par exemple, même si la clause n’est pas expressément écrite, mais contenue dans le code de droit des contrats pertinent, elle s’appliquera.
Par conséquent, on insiste moins sur l’énoncé de toutes les clauses du contrat, car les restrictions prévues par la loi s’appliqueront même si elles ne sont pas expressément mentionnées. Le droit civil présente plusieurs caractéristiques.